AVIS LEGAL

1. FINALITE ET OBJECTIF

Le présent document a pour but de réguler les services de vente électronique des différents produits offerts par Phones Rugged.fr Les clauses de ses Conditions Générales véhiculent les deux parties et sont parties intégrantes et inévitables du contrat d’achat et de vente dû à la commande client, grâce aux mécanismes spécifiques, conformément à l’art. 1.255 du Code Civil.

Pour garantir les droits des consommateurs et des utilisateurs de Phones Rugged.fr, ses Conditions Générales suivent ce qui est écrit dans le décret Legislatif 1/2007 du Texte reformulé de la loi pour la Défense des Consommateurs et Utilisateurs (TRLGDCU), Loi 7/98 du 13 avril des Conditions Générales de l’Embauche, Loi 7/96 du 15 janvier de l’ordre de Commerce de détail, Code Civil, Directive 2000/31 CE du Parlement européen et du Conseil du 8 juin, Loi 34/2002 du 11 juillet services de la société de l’information et du Commerce en Ligne et loi 23/2003 du 10 juillet concernant les Garanties de la vente de Biens de Consommation.

2. IDENTIFICATION ET RAISON SOCIAL

En Espagne selon la loi 34/2002 – LSSICE des “Services de la société et de l’information du Commerce en Ligne” il est obligatoire que toutes les boutiques en Ligne communiquent clairement TOUTES leurs données fiscales, ci-dessous, nos coordonnées :

Nom Commercial : Blackview France | Phones Rugged / Phones Rugged.fr

Titulaire : ELECTRO CHANCE, S.L.

Adresse : Valls d’Andorra 2, 2º 1ª, 08930 Sant Adrià de Besós, Barcelone (Espagne)

Vat N° : ESB67014100

Contact : e-mail info@phonesrugged.fr

Téléphone : +33 973 03 76 11 (Horaires de 9h00 à 13h00 et de 15h00 à 17h00 du Lundi au Vendredi)

Données Enregistrées : Inscrit au Registre du Commerce de Barcelone Tome 38705, Lettre 88, Feuille B-332406, Inscription 1ª.

3. OBJET

Les présentes Conditions Générales régulent la prestation de services de vente, l’engagement de contrats de produits et services offerts par Phones Rugged.fr et la publicité destinée à vos clients/utilisateurs, tout ceci à travers notre page web, ainsi que les droits et les obligations des parties venant des opérations d’achat et vente concertées entre elles mêmes.

4. CONDITIONS ET RESPONSABILITE

a) Transparence dans l’information

Phones Rugged.fr, conformément a l’art. 10 de la Loi 34/2002 du 11 de juillet, par l’intermédiaire de sa page Web et ses Conditions Générales, facilite l’accès par moyens électroniques de façon continue, facile, directe et gratuite, l’information de la raison sociale (données fiscales, d’enregistrement notamment domicile et adresse e-mail), ainsi comme les données clients stockées au nom de l’entreprise.

b) Confidentialité des données des utilisateurs

Phones Rugged.fr s’engage à ne pas utiliser, prêter ou publier les données personnelles de ses clients ou utilisateurs pour différentes fins ou étrangères a l’objet des ventes et offres de services, garantissant la confidentialité et évitant donc sa perte et l’accès non autorisé de ses dernières.

c) Sécurité dans le processus et sauvegarde de données

Phones Rugged.fr garantit le suivi de la Loi de la Protection des données, LO 5/93 du 29 octobre de la Régulation du Traitement automatisé des Données à Caractère Personnel, ainsi comme le respect de la loi Organique 15/1999 du 13 décembre à Caractère personnel.

Phones Rugged.fr informe que les données personnelles fournies, seront inclus dans un dossier automatisé de données à caractère personnel, crée et maintenu sous la réponsabilité de Phones Rugged.fr Ce fichier contient des clients et fournisseurs de Blackview España.com qui est le responsable. Le but de ce fichier est de faciliter l’enregistrement des commandes et envoyer les futures offres commerciales concernant les produits et services que peuvent résulter de l’intêret pour les clients et ceci toujours avec une autorisation.

Phones Rugged.fr garantit la sécurité et la confidentialité des données. De cette façon, Phones Rugged.fr s’engage au respect de son obligation de secret des données à caratère personnel et de son devoir de les sauvegardés et adopter toutes les mesures nécessaires pour éviter sa modification, perte, traitement ou une utilisation non autorisée. Par conséquent, toute l’information concernant nos clients ne sera pas utilisée à des fins commerciales ni cedées à des tiers.

Les clients de Phones Rugged.fr, pourront à tout instant exercer le droit d’accès, rectification, annulation et rétractation, en prenant contact par courrier certifié au Responsable de la protection des données Phones Rugged.fr (Electro Chance S.L.) C/ Valls d’Andorra 2, 2º 1ª, 08930 Sant Adrià de Besós (Barcelone) ou bien en nous écrivant (avec avis de réception) par e-mail : info@phonesrugged.fr

d) Confidentialité

Pour utiliser notre site internet, il est nécessaire d’utiliser des cookies. Les cookies ont pour but de maintenir une session de navigation et sauvegarder les produits que l’utilisateur sélectionne. Pour les ajoutés dans votre panier durant la navigation, si vous le souhaitez, vous pouvez configurer votre

navigateur pour être avertis sur votre écran de la réception de cookies et pour empêcher l’installation de ses derniers sur votre disque dur. Veuillez consulter s’il vous plaît, les instructions et manuels de votre navigateur pour étendre cette information.

e) Publicité et offres personalisées

Phones Rugged.fr pourra envoyer des offres et informations en utilisant l’e-mail enregistré par le client, si et seulement s’il accepte cette modalité qu’il lui sera explicitement demander au cours de la procédure d’enregistrement. L’envoi d’e-mails publicitaires à l’utilisateur non demandés ou consentis est interdit.

5. CONDITIONS D’ACCES DE L’UTILISATEUR/CLIENT

a) Accès

L’utilisateur de la page web Phones Rugged.fr aura le libre accès et gratuit a l’information publiée mais Phones Rugged.fr se réserve le droit à restreindre l’information, promotions et offres spéciales aux clients enregistrés. N’importe quel utilisateur qui accède à cette page de Phones Rugged.fr pourra s’enregistrer comme client et ainsi bénéficier des offres spéciales s’il remplit les conditions de l’offre en question.

b) Registre de l’utilisateur

Le client devra enregistrer ses données personnelles nécessaires pour établir le contrat d’achat et vente (prénom et nom de famille ou raison sociale, DNI/NIF, domicile, e-mail, numéro de téléphone/fax) et Phones Rugged.fr pourra demander d’autres informations pour situer statistiquement le profil du client, qui pourra omettre celles qui ne seront pas strictement nécessaires pour formaliser l’achat.

Conformément à la loi 34/2002 – LSSICE des “Services de la Société et de l’Information de Commerce en Ligne” au moment de réaliser une commande, le client autorise être inclus dans les listes d’e-mails ou de newsletters et ainsi recevoir à partir de maintenant les différentes offres de l’ensemble de nos produits.

Phones Rugged.fr offrira au client un registre personnel avec une clé d’accès unique (login) et un mot de passe (password) déterminés par l’utilisateur afin de faciliter les futures commandes (toujours et quand ils sont disponibles). Il ne sera pas accepté des clés avec des contenus immorales, abusives, humiliantes, discriminatoires et contraire a l’intimité, honneur, image et autres lois, même s’ils contiennent uniquement des marques, produits ou dénomiations protégées par la Loi de la Propriété Intellectuelle ou Industrielle.

Le client est responsable d’assurer la confidentialité de sa clé d’accès et de son mot de passe. Phones Rugged.fr n’est pas responsable de la mauvaise utilisation ou de la négligence de la part du client dans le respect de son obligation de confidentialité de ses données.

c) Propriété intellectuelle et industrielle

Tous les signes marquants, marques, noms commerciaux, contenus, structure, dessin et forme de présentation des éléments et n’importe quelle information des clients qui apparaît dans ce site Internet sont la propriété de Phones Rugged.fr et sont protégées par la propriété industrielle et intellectuelle.

L’utilisateur n’a pas le droit de reproduire, transformer, distribuer, diffuser publiquement et de manière générale n’importe quelle autre forme d’exploitation des éléments mentionnés ci-dessus sans l’autorisation de Phones Rugged.fr

L’utilisateur s’abstient d’utiliser les moyens qui peuvent éliminer, changer, éviter ou manipuler tout type de dispositifs de protection ou systèmes de sécurité qui peuvent être installés et qui comportent un risque, dommage ou non utilisation du site Web et/ou ses contenus.

Phones Rugged.fr se responsabilise en aucun cas de la plausible utilisation inappropriée que des tiers peuvent réaliser dans cette page Web, ni des informations qui peuvent être transmises à des tiers. Les contenus mis à disposition dans cette page Web ont un caractère purement informatif et par conséquent l’utilisation de l’utilisateur des ses derniers et les éventuelles conséquences, dommages ou pertes qui peuvent survenir, sont exclusivement de la résponsabilité de l’utilisateur. Phones Rugged.fr est exclus des dommages et pertes de toute nature causés aux utilisateurs par l’utilisation des liens, des index et outils de recherche qui permettent aux utilisateurs d’accéder aux sites Web appartenants et/ou gérés par des tiers ainsi comme la présence de virus ou d’autres codes malicieux dans les contenus qui peuvent provoqués tout type de dommages dans le système informatique, documents électroniques ou fichiers des utilisateurs. Phones Rugged.fr se reserve le droit d’intenter des actions en justice dans le cas de toutes utilisations illicites de la part de tiers dans les contenus de la page Web.

6. CONDITIONS D’ACHAT ET VENTE ET LIVRAISON DU PRODUIT

a) Politique de prix

Phones Rugged.fr se réserve unilatéralement le droit de modifier les prix des produits et des services de sa page Web et ceci sera mis en vigueur que dans la publicité existance au moment de formaliser la commande, sauf erreur typographique. Mais aussi l’application de réductions ou offres promotionnelles selon la publicité existante à chaque moment dans la page Web. Ses réductions ou offres sont valables uniquement pour le mois en cours et s’actualisent le 1^er de chaque mois et sont valables jusqu’au dernier jour ouvré du même mois. Le prix sera mentionné au public, avant la vente finale et inclura la TVA en vigueur. Ainsi, les frais d’envois, transport et assurance, seront communiqués à part dans la procédure d’achat et devront être acceptés par le client au moment de la formalisation de la commande en utilisant l’option indiquée. Cela signifie donc le consentement du client pour la validité et l’efficacité du contrat d’achat et de vente entre les deux parties.

Phones Rugged.fr peut réaliser des changements dans les prix de façon immédiate, du aux changements du marché. Ses derniers ne pourront pas affecter les commandes émises. En revanche, ses changements pourront affectés les commandes réalisées après la mise à jour de la page Web. Il se peut également qu’à un certain moment le Web commète une erreur durant l’étiquetation du prix d’un produit. Toutefois, cette dite erreur n’aura pas de répercution sur la commande Phones Rugged.fr tout en respectant le prix qu’il y avait au moment de la commande. Si l’erreur vient de l’étiquetage et si la différence est substantielle (plus de 50%), Phones Rugged.fr ne sera pas obligé de prendre en charge les différences de coûts.

Phones Rugged.fr  dispose d’une limite de stock qui est négocié avec les distributeurs et qui peut varier en fonction du volume ou de la vente. Et dans ce sens, il se peut qu’un produit soit à un moment donné indisponible en raison du prix ou de la cessation de fabrication du produit de la part du fabricant. Dans le cas où nous ne disposons plus d’un produit ou que surgisse l’une des conditions antèrieurement décrites, Phones Rugged.fr procédera alors au remboursement de la somme en question sur le compte enregistré du client.

b) Information sur le produit offert au client

Dans la fiche de chaque produit, sera publié les caractéristiques techniques, description et une photographie orientative (dans votre cas). Toutefois, le produit pourra connaître des modifications non substancielles dans les composants et caractéristiques de la part de fabricant, toujours et lorsque les quantités ne sont pas réduites et les services diffusés.

c) Un achat de confiance

Phones Rugged.fr s’engage à la vente et a l’envoi de produit offert mais soumis au stock et a la disponibilité de celui-ci jusqu’à la fin du stock, en faisant en sorte qu’à tout moment les produits annoncés soient disponibles. Cependant, en raison de circonstances exceptionnelles qui provoquent l’indisponibilité du produit, la commande et le contrat souscrit entre les parties sera sans effet en vertus de la présente clause résolutoire et restituera intégralement au client les quantités payées, sans qu’aucune des 2 parties soient favorisées ou obtiennent une indemnisation pour motif du non respect du contrat, à la suite d’un dommage important ou d’un manque à gagner.

Le client à la possibilité de maintenir le contrat et compléter l’achat jusqu’à la restitution du stock, qui ne devra en aucun cas excéder les 30 jours.

d) Moyens de paiment pour le client

Voici les moyens de paiement disponibles :

-Transfert à tout instant.

-Paiement avec tout type de cartes de crédit ou débit. Les données nécessaires sont : le numéro complet de la carte de crédit, la date d’expiration ainsi que le code « CVC » (3 chiffres inscrits dans la partie verso de la carte crédit, sauf l’American Express qui compte 4 chiffres et se trouvent sur la partie frontale de la carte de crédit). Nous vous recommandons que ses données restent strictement confidentielles et soient utilisées exclusivement pour le paiement. Les opérations se réalisent à travers du Service « SERMEPA » (Services et moyens de paiement) via Internet qui garantisse la confidentialité des données fournis part nos clients. La fraude à la carte de crédit est un délit et Phones Rugged.fr attentera des actions en justice contre celui qui effectuera une opération frauduleuse au sein de sa boutique en ligne.

Phones Rugged.fr enverra une facture au domicile du client ou alors une e-facture par e-mail.

d) Délai de livraison du produit acheté

Dans chaque fiche produit, il est écrit le délai approximatif de la livraison du produit depuis le paiement de la commande. Si nous avons du stock, la livraison se réalisera avant 72h00 postèrieures à la confirmation du paiement et ce délai dependra du lieu de livraison.

Si le retard de livraison est supérieure à 20 jours dans le délai mentionné, toujours et quand il soit imputable a Phones Rugged.fr, le client peut en faisant une réclamation par écrit (lettre, fax, e-mail) annuler unilatéralement la commande et s’il lui sont restituées les sommes payées, en rappelant les parties qu’il n’est pas nécessaire de faire quelconque réclammation pour dommages et pertes, présents et futurs, directs ou indirects, même sous les modalités de dommage émergent ou bénéfice sortant.

e) Lieu et type de livraison

La commande sera livrée par l’entreprise « ASM » à l’adresse indiquée par le client au moment d’effectuer la commande notamment le bulletin avec toutes les données (client, commande, en cas de retours et numéro de l’emballage) et n’importe quelle modification postèrieure du lieu de livraison, pourra entrainer des dépenses supplémentaires à la charge de l’acheteur. La marchandise se trouve a tout moment couverte contre les risques de transport, perte et manipulation et dans le cas où le client constate (au moment de la livraison) des erreurs ou dommages sur la marchandise, il devra signaler ses irrégularités dans le bon de livraison du transporteur et informer de ses incidents a Phones Rugged.fr sous un délai maximum de 24 heures en contactant le service client en vous rendant sur notre page Web ou si vous préferez en nous contactant par téléphone ou par e-mail.

7. GARANTIE DES PRODUITS

La garantie de 3 ans des produits vendus par Phones Rugged.fr  se limite exclusivement à des défauts de fabrication et non à ceux provoqués par une mauvaise utilisation. Celle-ci couvre les dépenses de remboursement à nos entrepôts uniquement au cours du premier mois de la date du produit. Ses réductions ou offres sont uniquement valables pour le mois en cours et s’actualisent le 1^er de chaque mois et sont valables jusqu’au dernier jour ouvré du mois en cours.

Le client s’engage à conserver l’emballage d’origine en bon état si celui-ci nous a informés d’un incident au cours de la livraison. Le client dispose aussi du droit de désistement de l’achat dans un délai de 30 jours après la date de réception du produit par le client ou comme le prévoit la loi “acquiert la possession matérielle des biens demandés”. Ainsi, vous disposez du Formulaire en ligne de désistement et de son équivalent au format papier. Le client pourra remplir le formulaire en ligne ou bien nous envoyer par e-mail : ventas@phonesrugged.fr l’information de la commande pour vous contacter et organiser le retour du produit. Nous vous prions de bien vouloir nous restituer le produit dans le même état, c’est-à-dire comme il se trouvait au début. Le remboursement interviendra avant 14 jours, vous recevrez au préalable une notification.

Notre service des Ventes à distance dispose d’un service après-vente pour résoudre tout type de problème avec nos produits ou envois. Par ailleurs, nous offrons une attention particulière et efficace à nos clients. De plus, il recueille les dernières modifications de la loi des consommateurs, Phones Rugged.fr prends en charge l’ensemble des risques que le produit peut subir durant le transport. En cas de doutes, questions ou réclamations, vous pouvez nous contacter par :

Téléphone : (+34) 93.515.05.20 horaires du Lundi au Vendredi de 9h00 à 13h00 et de 15h00 à 17h00.

Fax : (+34) 93.463.99.04

Whatsapp : (+34) 600.45.12.64

E-mail : ventas@phonesrugged.fr

Service technique: rma.blackview@gmail.com
L – V 9:30 a 16:00
info@blackview.es

8. DROITS DU CLIENT

-Confidentialité et sécurité de vos données personnelles selon la legislation espagnole en vigueur sur la protection des données ainsi comme la non diffusion, transmission ou publication des mêmes sans son consentement explicite.

-Ne pas recevoir de la publicité sauf en cas de consentement explicite.

-Consulter, modifier et supprimer vos données personnelles de la base de données de Phones Rugged.fr à la demande du client.

-Accéder gratuitement aux sessions ouvertes de la page web de Phones Rugged.fr.

-Connaître à tout moment le statut de la commande effectuée.

9. OBLIGATIONS DE L’UTILISATEUR/CLIENT

-Conserver précieusement les mots de passe.

-Utiliser l’information publiée par Phones Rugged.fr strictement contenu dans la relation commerciale.

-Ne pas reproduire, changer ou disposer de l’information publiée par Phones Rugged.fr dans tous ses contenus sans autorisation explicite de l’entreprise.

-Utiliser fidèlement le service des achats mis à diposition par Phones Rugged.fr dans sa page Web, sans modifier les contenus ou interférer dans vos outils informatiques par l’intermédiaire de chevaux de Troie, virus ou autres comportements interdits.

-Respecter l’achat après la validation de la commande et du paiement du prix fixé.

10. DROITS DE L’ENTREPRISE

– Conserver, modifier ou suspendre (sans préavis) le service de vente et votre page internet.

– Modifier le prix des produits et formuler des offres.

– Ne pas livrer des commandes par manque de stock ou non paiement de la part du client.

– Recevoir la somme des achats une fois la transaction acceptée.

– La diffusion des images de ce site internet suit la norme de la Loi de la Propriété Intellectuelle et donc cette action est sans autorisation explicite de www.blackview.fr.